rémunération dirigeantLa rémunération des dirigeants revient à la Une de l’actu !

La semaine dernière, Madame Oihana Gabriel, journaliste du journal 20 minutes, m’a contacté pour recueillir mon avis sur la prime de bienvenue octroyée par SANOFI à son nouveau PDG, Monsieur Olivier Brandicourt, en vue d’illustrer son article.

Je vous invite donc à consulter cet article directement sur le site de 20 minutes ou en version PDF.

Par ailleurs, je profite de l’occasion pour vous proposer un petit lexique des principaux éléments de rémunération des dirigeants (mandataires sociaux) de sociétés, sans entrer dans le détail des nombreuses variantes possibles, ni dans la complexité du régime social et fiscal de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux.

Les quelques explications qui suivent visent simplement à vous permettre d’y voir globalement un peu plus clair sur les composantes les plus courantes de la rémunération des dirigeants de sociétés.

Prime de bienvenue :

Cette prime est également dénommée welcome bonus, indemnité de prise de fonctions, hello bonus ou encore golden handshake (poignée de main en or).

Très simplement, il s’agit d’une somme versée au dirigeant à la signature du contrat, c’est-à-dire avant même qu’il ne commence à travailler.

Rémunération fixe :

Attention on ne parle pas de salaire pour les dirigeants mandataires sociaux puisqu’ils ne sont pas salariés, mais le principe est le même.

Une rémunération forfaitaire est versée au dirigeant, quels que soient les résultats qu’il obtient.

Rémunération variable :

La rémunération variable est une rémunération aléatoire. On parle aussi de bonus ou de primes.

Pour en bénéficier, le dirigeant doit remplir certains critères fixés au préalable par la société. La diversité des critères pouvant servir pour le calcul de la rémunération variable est très importante, la société dispose donc d’un large choix. Il peut par par exemple s’agir de de la valorisation de la société, du chiffre d’affaires, du développement commercial sur certains marchés, etc.

 Stock-options :

Également intitulés plans d’options sur actions, les stock-options recouvrent deux variantes : les options de souscription d’actions et les options d’achat d’actions.

  • L’option d’achat d’actions consiste pour une société par actions à donner aux bénéficiaires le droit d’acheter des actions existantes de la société à un prix fixé au jour où l’option est consentie par la société, et ce dans le délai qu’elle détermine.
  • L’option de souscription d’actions consiste pour une société par actions, qui projette de procéder à une augmentation de capital, de donner aux bénéficiaires le droit d’acheter les futures actions, dans un  délai donné et à un prix déterminé.

Concrètement, le bénéficiaire connaît à l’avance le prix auquel il peut acheter des actions de la société, et le délai dans lequel il a la possibilité d’acheter.

L’acte d’achat est dénommé levée de l’option. A compter de la levée de l’option, le bénéficiaire devient propriétaire des parts qu’il a acquises.

L’intérêt du mécanisme réside essentiellement dans le fait que le prix d’achat convenu est inférieur au prix de marché.

Attribution gratuite d’actions :

Contrairement aux stock-options, les actions sont directement données au bénéficiaire, sans qu’il n’ait besoin de les acheter.

Toutefois, le bénéficiaire ne devient propriétaire de ces actions qu’au terme d’une période de 2 ans dénommée période d’acquisition.

Passé ce délai, le propriétaire doit encore attendre au moins 2 ans avant de pouvoir les vendre. Cette seconde période d’attente est dénommée période de conservation.

Ce n’est donc qu’au bout de 4 ans minimum que le bénéficiaire pourra revendre les actions qui lui ont été attribuées gratuitement par la société.

Parachute doré : 

Également dénommé golden parachute ou parachute en or, le parachute doré est une prime de départ.

Il s’agit d’une somme forfaitaire qui est automatiquement versée au dirigeant au moment de la rupture de son contrat, quel qu’en soit le motif. Des cas d’exclusions peuvent néanmoins être prévus dans le contrat, bien entendu.

Retraite chapeau :

La retraite chapeau est également appelée retraite supplémentaire à prestations définies ou retraite sur-complémentaire.

Il s’agit d’une rente dont le montant est fixé à l’avance et qui est versée à l’ancien dirigeant jusqu’à son décès.

Ce système s’oppose donc au régime de retraite classique dans lequel les prestations sont inconnues à l’avance et  dépendent des cotisations et de la durée d’affiliation.

Indemnités de non-concurrence :

Il s’agit d’une indemnité versée au dirigeant pendant une durée déterminée après qu’il ait quitté la société en contrepartie du fait qu’il s’engage à ne pas travailler pour une société concurrente.

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Je vous invite enfin à poursuivre sur le thème en consultant l’article du blog consacré à la rémunération variable des salariés : Primes, bonus et autres : 10 astuces pour y voir plus clair !